1) TITULAIRE, RESPONSABLE ET EDITEUR DU SITE
Cabinet dentaire du Docteur CORALIE DAVID (le « Praticien »)
Adresse : 41, Boulevard Victor Hugo 64500 Saint-Jean-de-Luz
SIRET : 74988023300012
Forme juridique : Entrepreneur individuel
La référence aux règles professionnelles applicables et le titre professionnel : Chirurgien-dentiste (France)
Directrice de la publication : CORALIE DAVID
Contact : contact@orthodontie64.com / 05 59 26 12 73
2) OBJET DU SITE
Ce site internet (le « Site ») est conçu à titre purement informatif et est destiné à tout type de public. Il a été réalisé selon la charte ordinale de qualité relative aux sites Internet et ratifiée par le Praticien. Les informations fournies sur le Site sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du Site) et son chirurgien-dentiste ; ces informations permettent également de présenter le cabinet du Praticien.
3) HÉBERGEUR DU SITE
Hébergeur du Site : Gandi SAS
Adresse : 63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
Contact : +33 (0) 1 70.37.76.61
4) PUBLICITÉ
Le Site :
– n’accueille aucune forme de publicité ;
– contient des informations qui ne constituent en aucune manière une forme de publicité ;
– ne constitue en aucun cas un démarchage.
Tout patient au droit de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique.
Tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel.
5) DROITS D’AUTEUR ET REPRODUCTION
Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.
6) CNIL
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à contact@orthodontie64.com.
7) DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Cabinet du Dr Coralie David